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Cet article est paru en premier sur http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/
Le Schéma Régional des Carrières, en tant que programme non soumis à enquête publique, est soumis à la procédure de mise à disposition du public selon les termes du code de l’environnement (article L123-19).
La mise à disposition s’est tenue pendant une durée d’un mois, jusqu’au 18 janvier 2024.
Le bilan des remarques reçues est disponible sur cette page.
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